Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIGNAL BOX
Numéro de dépôt :
1666134
Date de dépôt :
06/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/1998
Présentation de la marque SIGNAL BOX
Déposée le 6 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RSL CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNAL BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIGNAL BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNAL BOX est expirée depuis le 6 octobre 1998.
RSL CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45